Mentions légales

PROPRIETAIRE DU SITE

DBTS
Siège social : ZONE ARTISANALE LES SERVES
01340 MONTREVEL EN BRESSE
Siret : 40049778000033
Capital social : 100.000,00 €
RCS Bourg-En-Bresse B 400 497 780
N° TVA intracommunautaire : FR 39 400497780
Activité : Autres travaux spécialisés de construction 4399D
Contact : dbts//@//dbts.fr
Tél. : 04 74 25 65 85
Directeur de publication : Joseph Zaccagnino

CONCEPTION ET CRÉATION DU SITE

ADAKA SAS au capital de 5000 €

Siège social : 12 rue Charles Guillon 01000 Bourg-en-Bresse (France)
R.C.S Bourg-En-Bresse 499 437 515
N° TVA intracommunautaire : FR20499437515
Code NAF : 7311Z
Contact : contact//@//adaka.fr
www.adaka.fr
Tél. : 04 74 23 10 02

HÉBERGEMENT

Infomaniak
Les Acacias, Genève, Suisse
Registre du commerce du canton de Genève CH-660.0.059.996-1
Numéro IDE CHE-103.167.648

VIE PRIVÉE

DBTS s’engage à ne pas divulguer les informations personnelles vous concernant à des tiers.

INFORMATIONS PERSONNELLES

DBTS assure la sécurité de vos données transmises par vos soins, mais vous demande de prendre les précautions nécessaires quant aux risques inhérents de l’outil Internet.

Conformément à la loi du 6 janvier 1978, modifiée en 2004, relative à l’informatique, les fichiers constitués avec vos informations font l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL). Les données recueillies peuvent être utilisées à des fins de prospection par DBTS et utilisées afin d’estimer la fréquentation du site.

Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant conformément à la loi Informatique et Libertés. Pour exercer ce droit, nous vous invitons à nous contacter par courrier à l’adresse ci-dessus.

DROITS D’AUTEUR

Toutes les données de ce site (textes, images, illustrations, photos, squelettes techniques des pages) sont protégées par la législation sur le droit d’auteur. Il est donc interdit d’exploiter ce site sans autorisation signée de DBTS.

À ce titre, toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, traduction, commercialisation, partielles ou intégrales par quelque procédé et sur quelque support que ce soit est interdite, sans accord préalable de DBTS.

CRÉDITS PHOTO & VIDEO

Patrick Forestier, DBTS, ATD Scieur

LIENS HYPERTEXTES

Le site propose des liens vers d’autres sites qui vous feront sortir de ce site. Le contenu de ces sites ne peut engager la responsabilité de DBTS.

DBTS se réserve le droit de changer ses données légales à tout moment.

Bonne visite !